Les présentes conditions régissent l'utilisation des produits logiciels et des services associés fournis par 엑사피크소프트솔루션즈 (ci-après « la Société »).
Les présentes conditions ont pour objet de définir les droits, obligations et responsabilités de la Société et des utilisateurs dans le cadre de l'utilisation de l'ensemble des services (ci-après « les Services ») fournis par la Société, notamment les logiciels prêts à l'emploi, le développement sur mesure, les licences et le site web.
Les présentes conditions entrent en vigueur dès leur publication sur l'interface du Service. La Société peut modifier les présentes conditions dans les limites prévues par la législation en vigueur et en informera les utilisateurs à l'avance, en précisant la date d'entrée en vigueur et les motifs de la modification.
La Société propose la vente de produits, leur téléchargement et leur mise à jour, le développement sur mesure, la délivrance de licences ainsi que l'assistance client. La Société peut modifier tout ou partie des Services selon les nécessités opérationnelles ou techniques. La Société peut également afficher des publicités au sein des Services et des Produits (applications) ; la responsabilité du contenu publicitaire et des sites externes liés incombe aux annonceurs concernés.
Les Produits ne peuvent être utilisés que dans les limites de la licence accordée par la Société. L'utilisateur ne peut pas reproduire, distribuer, louer, rétroanalyser les Produits ni céder ses droits sans l'accord préalable de la Société. Les paiements, remboursements et abonnements relatifs aux Produits distribués via des boutiques d'applications sont soumis aux politiques de ces boutiques.
Les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs aux Produits et aux Services appartiennent à la Société ou à leurs titulaires légitimes. L'utilisateur ne peut les utiliser au-delà du cadre défini par la licence.
La Société décline toute responsabilité pour les dommages résultant de causes échappant à son contrôle raisonnable, tels que des catastrophes naturelles, une faute de l'utilisateur ou des actes illicites de tiers. La responsabilité de la Société est engagée dans les limites autorisées par la législation applicable.
(1) Les produits peuvent inclure, ou être accompagnés séparément de, composants dont les droits appartiennent à des tiers (par exemple des modèles d'IA) ; les conditions de licence de chaque titulaire de droits s'appliquent également à ces composants. (2) L'utilisateur ne doit pas fournir les produits ou leurs composants à un pays ou à une personne soumis aux contrôles à l'exportation ou aux sanctions de la République de Corée, des États-Unis, de l'Union européenne, du Royaume-Uni ou des Nations unies, ni les utiliser à cette fin ; la Société peut restreindre à cet effet les téléchargements depuis certains pays. (3) Les données de géolocalisation IP de DB-IP (db-ip.com) sont utilisées pour déterminer le pays d'accès.
Les présentes conditions sont interprétées conformément au droit de la République de Corée, et les litiges relatifs à l'utilisation des Services sont traités selon la législation applicable et les usages en vigueur. En cas de litige, la Société et l'utilisateur s'efforceront de le résoudre à l'amiable ; à défaut d'accord, le litige pourra être porté devant le tribunal compétent conformément au Code de procédure civile.
Pour toute question relative aux conditions d'utilisation : exapeak@naver.com
